Le chef d’entreprise est tenu de maintenir l’installation en état de conformité avec les règles techniques de conception et de construction applicables lors de sa mise en service (art. R. 4322-1 du Code du travail).
Le bon entretien de l’installation et le respect de la périodicité des vérifications préconisées par le constructeur concourent à la protection des opérateurs.
Les opérations de maintenance de l’installation sont de la responsabilité de l’utilisateur. Celui-ci doit faire procéder :
- à la suite de tout choc, à une vérification, en s’assurant de la verticalité des échelles souvent déplacées de leur aplomb et, s’il y a lieu, au remplacement de tout élément déformé ;
Proscrire des redressages, des ajouts par soudure qui peuvent diminuer la résistance de l’installation, sauf après accord écrit du constructeur ; - à une surveillance permanente et attentive en vue de détecter les anomalies facilement visibles : éléments déformés, défauts de verticalité, affaissement du sol, verrous de sécurité manquants, tenue des soudures, présence des boulons, charges détériorées... et réaliser leur réparation immédiatement.
Pour cela se reporter à la notice d’instructions du constructeur ; - au moins tous les ans, à une vérification périodique approfondie par une personne compétente employée par l’utilisateur ou le constructeur ou une entreprise spécialisée ou un organisme de contrôle.
Nota : la compétence implique notamment, outre la qualification, l’expérience du métier de vérificateur, en particulier une pratique habituelle de celui-ci.
Lors de la vérification périodique, on contrôlera notamment :
- L’aplomb des rayonnages.
Dans un rayonnage en exploitation sous charge nominale, le faux aplomb mesuré à chaque niveau de pose ne doit pas dépasser le faux aplomb initial de 1/350, augmenté d’un déplacement de 1/200 de la hauteur du niveau considéré. Dans le cas contraire, rechercher les causes et intervenir sur l’installation pour que les échelles soient remises à l’intérieur des tolérances de verticalité.
- L’état et l’efficacité des cales de pieds, des dispositifs d’ancrage et de verrouillage, du boulonnage.
On s’assurera par des méthodes d’échantillonnage que :
- les pieds sont en contact avec le sol ;
- les cales sont en place (dans le cas d’utilisation d’un béton sans retrait vérifier que le béton est encore efficace) ;
- les ancrages sont en bon état ; - les dispositifs de verrouillage sont bien en place ;
- les boulons sont serrés correctement.
- Les déformations globales des montants, des lisses...
- Pour les montants, on place une règle de précision en acier d’un mètre de long en contact avec une surface sur le coté concave de l’élément endommagé, de manière que la partie endommagée se trouve centrée le plus possible par rapport à la longueur de la règle. L’espace maximal entre le profil et la règle ne doit pas dépasser 2,5 mm.
- Les lisses fléchissent dans les conditions de charge maximale autorisée en utilisation dans la limite admissible de 1/200 de leur longueur d’entre-axe de montants. Ce fléchissement doit disparaître lorsque les lisses sont déchargées et ne doit pas être confondu avec une déformation permanente provoquée par une surcharge ou un dommage du à un choc.
- Lorsque les déformations dépassent les indications données précédemment, les éléments endommagés doivent être déchargés et remplacés après consultation du constructeur. Si la réparation n’est pas réalisée par le constructeur, s’assurer que les prescriptions de celui-ci ont été scrupuleusement respectées.
- Les déformations localisées.
- Les courbures localisées, d’une longueur inférieure à un mètre, peuvent être jugées au prorata des limites fixées pour une longueur de un mètre. Les éléments qui sont voilés, bosselés, arrachés ou fendus doivent être remplacés.
- Les lisses dont les connecteurs sont déformés ou les soudures endommagées doivent être déchargées et il conviendra de demander conseil au constructeur.
- L’état du sol et du bâtiment.
L’utilisateur doit s’assurer visuellement que le sol ne fait pas apparaître de fissures ou d’affaissement.
- La présence et l’état de conservation jusqu’au plan supérieur de la charge située au plus haut, de protections grillagées, de filets ou tout autre moyen approprié destiné à éviter les chutes éventuelles des produits stockés.
- Les éléments de structure à la suite d’un incendie. Tout élément dont la peinture a été brûlée doit être remplacé.
- Les éléments de structure rouillés doivent être remplacés.
- L’état des charges (support, conditionnement, positionnement).
Certaines vérifications pourront être effectuées en faisant appel à des méthodes statistiques.
Consignation sur un registre
Les anomalies relevées lors des vérifications seront consignées sur un registre ainsi que les dates auxquelles elles ont été constatées.
Les rapports de vérification périodique seront joints à ce registre. Les travaux effectués pour remédier aux anomalies ainsi que les dates de leur réalisation seront également mentionnés. Noter aussi toutes informations relatives aux charges (état, masse...).
En cas de non respect de ces règles, la responsabilité du constructeur ne peut être engagée lors d’un éventuel sinistre.
